Modèle de carnet sanitaire de piscine, à jour de la réforme du 1er janvier 2027
Un carnet sanitaire prêt à imprimer pour les piscines à usage collectif, établi d’après l’arrêté du 23 juin 2026. Gratuit, sans inscription. Cette page résume aussi ce que le texte demande selon le type de piscine.
Télécharger le modèle
Un carnet par bassin. Le modèle peut être imprimé, copié et diffusé librement.
- Une fiche d’identification du bassin : type A, B, C ou D, fréquentation maximale théorique, volume, désinfectant, régulateurs, laboratoire mandaté.
- Le rappel des fréquences de contrôle par type de bassin, des limites de qualité et du contenu exigé par l’arrêté.
- Les relevés quotidiens : pH, chlore libre, total et combiné, chlore libre actif ou chlore disponible, brome ou ozone, température, transparence, fréquentation, compteur d’eau et débit.
- Le stabilisant chaque semaine, les vérifications techniques et la maintenance.
- Les analyses du laboratoire accrédité, les non-conformités et les mesures prises.
De quel type relève votre piscine ?
L’arrêté classe les piscines à usage collectif en quatre types. Le type fixe le nombre de relevés par jour et la fréquence des analyses de laboratoire.
| Établissement | Type | Relevés (pH, chlore, température, transparence) | Analyses bactériologiques par un laboratoire accrédité |
|---|---|---|---|
| Hébergement touristique de plus de 150 personnes (grand camping, village de vacances, grand hôtel) | A | 2 fois par jour | 2 fois par trimestre |
| Hébergement touristique de 16 à 150 personnes (camping, hôtel, résidence de tourisme) | B | 2 fois par jour | 1 fois par trimestre |
| Établissement de santé ou médico-social, cabinet de masseur-kinésithérapeute | B | 2 fois par jour | 1 fois par trimestre |
| Copropriété, lotissement, résidence : piscine réservée aux résidents | C | 1 fois par jour | 1 fois par trimestre |
| Hébergement touristique de 15 personnes ou moins (chambres d’hôtes, petits gîtes à bassin partagé) | D | 1 fois par jour | 1 fois par an |
Les autres piscines sont classées selon leur fréquentation maximale théorique : type A au-dessus de 100 personnes, type B de 16 à 100, type C jusqu’à 15.
- Bain à remous : sa présence fait passer une piscine de type C en type B.
- Régulateurs en continu du pH et du chlore (types A et B) : la fréquence des relevés peut être divisée par deux, sans descendre sous un relevé par jour. Leur bon fonctionnement se vérifie au moins tous les mois.
- Stabilisant (acide isocyanurique) : une mesure par semaine, quel que soit le type.
- Légionelle : une analyse par an et par circuit hydraulique pour les bains à remous, sauf ceux alimentés en eau de mer.
Les limites de qualité à respecter
Ces limites s’appliquent aux piscines à usage collectif. Le modèle les rappelle en première page.
| Paramètre | Limite | S’applique à |
|---|---|---|
| pH | 6,9 à 7,7 | Eau douce traitée au chlore |
| Chlore libre actif | 0,4 à 1,4 mg/L | Bassins dont le stabilisant est sous 15 mg/L |
| Chlore disponible | 2 à 5 mg/L | Bassins dont le stabilisant est à 15 mg/L ou plus |
| Chlore combiné | 0,6 mg/L au plus | Tous, sauf eau de mer |
| Stabilisant (acide isocyanurique) | 75 mg/L au plus | Tous |
| Température | 36 °C au plus | Bains à remous |
| Transparence | Le fond du bassin doit être parfaitement visible | Tous |
Le chlore libre actif est la part du chlore libre qui désinfecte réellement. Il ne se lit pas sur un kit de mesure : il se calcule à partir du chlore libre et du pH relevés au même moment. Le chlore combiné est la différence entre le chlore total et le chlore libre.
Ce que le carnet doit contenir
L’article 3 de l’arrêté énumère le contenu du carnet sanitaire :
- les résultats de la surveillance : relevés quotidiens et analyses du laboratoire ;
- la fréquentation quotidienne de l’établissement ;
- le relevé quotidien des compteurs d’eau (en m³) et des débitmètres (en m³/h) ;
- les observations : vérifications techniques du traitement de l’eau et, pour une piscine couverte, de la ventilation, interventions sur les filtres, vidanges, renouvellement des stocks de désinfectant, remplissage des cuves de réactifs, incidents ;
- la maintenance du disconnecteur, quand l’installation en a un ;
- la vérification des régulateurs en continu ;
- les mesures prises quand l’eau ne respecte pas les limites ou les références de qualité.
Les carnets de l’année en cours et des deux années précédentes au minimum sont tenus à la disposition des agents chargés du contrôle, sur le lieu de l’établissement. Le texte n’impose pas de forme : un carnet papier convient.
Les piscines qui ne sont pas concernées
Le carnet sanitaire ne concerne pas les piscines à usage familial. Selon l’article 1 de l’arrêté, ne sont pas à usage collectif :
- la piscine réservée à l’usage personnel du propriétaire ou du locataire du logement, y compris quand ce logement est loué de façon temporaire et occasionnelle ;
- la piscine réservée à l’usage personnel de la clientèle de passage qui loue le logement ;
- la piscine réservée, pendant toute la durée du séjour, au client d’une seule unité d’un hébergement touristique : une chambre, un emplacement ou un appartement.
Un bassin que se partagent les occupants de plusieurs logements ou de plusieurs chambres relève, lui, de l’usage collectif. En cas de doute sur votre situation, interrogez votre agence régionale de santé.
Qui publie ce modèle
Ce modèle est publié par Veltone SAS, éditeur du site PoolTasker. Il n’est ni validé ni homologué par une autorité sanitaire : aucun modèle de carnet ne l’est. À propos